Mentions légales
Mentions légales du site Saveurs Limousines, conformément aux dispositions des articles 6-III de la loi n°20004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Le site Saveurs Limousines est accessible à l’adresse suivante : www.saveurs-limousines.com (ci-après « le site »).
La connexion et l’utilisation de ce site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve des dispositions présentes dans les mentions légales.
Informations
Le site www.saveurs-limousines.com est la propriété de :
GAEC LES SAVEURS LIMOUSINES
69210 Fleurieux-sur-l’Arbresle
E-mail : commande@saveurs-limousines.com
TVA intracommunautaire : FR59749928776
Directeur de la publication
Jerome CROZIER et Sylvie CROZIER
Mail : commande@saveurs-limousines.com
Editeur du site
Le site www.saveurs-limousines.com est édité par la GAEC LES SAVEURS LIMOUSINES
Mail : commande@saveurs-limousines.com
Création du site
Kréa and Com – Céline Denis
48 Rue Saint Alban – 42300 Roanne
Tel : 06 51 16 80 87
E-mail : contact@krea-and-com.com
Hébergement du site
Le site est hébergé par :
OVH SAS
2 rue Kellermann
BP 80157
59053 Roubaix Cedex 1
www.ovh.com
Téléphone : 1007
Utilisateurs
Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site www.saveurs-limousines.com
Propriété intellectuelle
Ce site web est protégé par les droits de propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de GAEC LES SAVEURS LIMOUSINES.
Les textes, images et illustrations sont la propriété de Saveurs Limousines.
L’ensemble des données, textes, informations, images, photographies ou tout autre contenu diffusé sur le site fait l’objet d’une protection au titre du droit de la propriété intellectuelle. Par conséquent, les internautes ne peuvent utiliser ces éléments qu’à des fins exclusivement privées.
A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie des éléments du site sans l’accord écrit de Saveurs Limousines est constitutif d’un acte de contrefaçon sanctionné par le Code de la Propriété Intellectuelle.
Toutes marques (marques nominales et logos) et tout autre signe distinctif qui apparaissent sur notre site sont la propriété de Saveurs Limousines. Par conséquent, toute reproduction et/ou représentation, et tout usage de ces signes distinctifs sont prohibés, sauf autorisation écrite de leur titulaire.
Liens hyptertextes
Le site www.saveurs-limousines.com contient des liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, Saveurs Limousines n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et ne saurait en conséquence assumer aucune responsabilité à ce titre.
Exonération de responsabilité
Saveurs Limousines décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur ce site. Saveurs Limousines s’engage à faire du mieux que possible pour sécuriser son site. Toutefois, aucun site n’étant inviolable, sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu, ou si à l’inverse, les données transmises par l’utilisateur dans le cadre de l’utilisation du site sont détournées pour être utilisées illicitement par des tiers.